Génie Chimique

La délivrance de brevets pour des inventions chimiques présente de grandes difficultés. Un groupe de travail spécialisé en chimie conseille et représente nos clients dans tous les secteurs de la propriété intellectuelle. Ce groupe a 30 ans d’expérience dans le conseil aux clients, la préparation de demandes et l’obtention de brevets, ainsi que dans le litige devant les tribunaux fédéraux de district. Le groupe est composé d’avocats de brevets très expérimentés et spécialisés, assistés par des agents de brevets, de conseillers techniques et des para-légaux. Certains avocats et certains membres de notre personnel administratif parlent et écrivent plusieurs langues, telles que l’allemand, le français, le japonais, le russe et le chinois.

Greenblum & Bernstein a composé et affecté une équipe de professionnels hautement qualifiés à la représentation des clients qui opèrent dans l’industrie de la chimie. Cette équipe comprend :

  • des avocats diplômés en génie chimique, chimie, chimie organique, ou biochimie, tous autorisés à exercer devant l’Office américain des brevets et des marques (USPTO), et dont plusieurs sont titulaires de diplômes universitaires de niveau supérieur et de doctorats ;
  • des conseillers techniques docteurs en chimie ou domaines connexes ;
  • des avocats ayant une longue expérience acquise à l’USPTO, où ils ont exercé en tant qu’examinateurs ou occupé d’autres emplois spécialisés ;
  • des avocats ayant de l’expérience dans la rédaction et la négociation de contrats de licences d’exploitation, de contrats de co-développement, ou d’autres contrats liés au transfert de technologie. Ces avocats ont les compétences nécessaires pour identifier les problèmes propres à l’industrie de la chimie ;
  • des avocats hautement qualifiés en matière de litige devant les tribunaux fédéraux de district, dont la plupart sont admis à exercer devant l’USPTO et dont plusieurs sont d’anciens clercs de juges fédéraux (voir Litige)
  • des avocats expérimentés spécialisés dans les procédures complexes d’interférence (voir Interférences).

Le groupe a une longue expérience dans la préparation de demandes et les procédures de délivrance des brevets (y compris les procédures d’appel ex parte devant la Chambre des appels et des interférences) pour des inventions nées des principales technologies de chimie et de génie chimique, notamment dans les domaines ci-après :

  • Chimie organique
  • Chimie inorganique
  • Chimie fine
  • Chimie des polymères
  • Analyse, mesure et essais
  • Génie chimique, chimie de procédé et industries chimiques spécialisées
  • Matériaux de stockage et génie de matériaux
  • Métallurgie
  • Nanotechnologie
  • Chimie médicinale
  • Biochimie

Outre la procédure de délivrance de brevets, le groupe collabore étroitement avec nos clients afin de leur apporter un service complet de conseil et de représentation, dont les entreprises de toutes tailles ont actuellement besoin pour pouvoir naviguer le climat de concurrence sans cesse croissante dans une économie mondialisée. Ainsi, le cabinet offre son expertise tant en matière de stratégies de joint-venture que pour l’évaluation des brevets, la préparation d’avis (notamment sur la contrefaçon, l’étendue de protection, la validité), la valorisation des droits, ainsi que l’octroi de licences d’exploitation. Le groupe entretient un réseau de correspondants composé de techniciens, d’avocats de brevets et de juristes dans presque tous les pays et peut donc facilement apporter conseil et protection de brevets partout dans le monde.

Nous sommes proactifs dans notre approche de l’industrie chimique et apportons des stratégies innovatrices qui permettent à nos clients de renforcer la protection de leur propriété intellectuelle, tout en les aidant à éviter les risques de litige.

Le groupe a déjà enregistré beaucoup de succès dans la valorisation et la défense des intérêts de nos clients dans diverses procédures inter partes, notamment dans le cadre de litige devant les tribunaux fédéraux de district.

Les membres de ce groupe sont régulièrement invités à participer à des conférences (y compris des séminaires organisés au cabinet à l’intention de nos clients) portant sur les procédures de délivrance des brevets devant l’Office américain des brevets et des marques.

Pour plus d’informations sur ce groupe de travail, veuillez contacter Arnold Turk ou Stephen M. Roylance.