Conseil aux clients, licences d’exploitation et transfert de technologie

Greenblum & Bernstein conseille activement ses clients sur les questions relatives à l’octroi de licences pour leurs brevets et aux stratégies de défense contre des tierces parties qui s’engagent dans des activités dont le but est de forcer la concession d’une licence.

Les membres du groupe de travail chargé de conseiller nos clients sur les licences d’exploitation et le transfert de technologie sont expérimentés dans la négociation et le règlement de situations litigieuses, ainsi que dans l’élaboration et la conclusion, en coopération avec les tierces parties, de contrats de licence présentant des avantages mutuels.

Ce groupe de travail est composé d’avocats spécialisés tout à la fois en litige et en procédures de délivrance des brevets, et qui prennent en compte un large éventail de questions légales, économiques et techniques afin de donner les conseils les plus avisés aux clients qui souhaitent valoriser leur portefeuille de brevets. Le groupe, entres autres, évalue, renforce, affirme and met en œuvre les contrats de licence pour les portfolios de brevets.

Le groupe a également une longue expérience dans la défense contre des actions en contrefaçon. En effet, forts de leur connaissance des rouages des tribunaux fédéraux et des procédures de délivrance de brevets, les membres du groupe sont à même de développer une stratégie de négociation, pouvant envisager le litige si nécessaire, qui soit adaptée aux besoins du client et qui vise à obtenir les résultats escomptés.

Les avocats de ce groupe ont une grande expérience dans la négociation et la rédaction de contrats divers, tels que contrats de licence, contrats de joint-venture, contrats de transfert de technologie, contrats à l’amiable, contrats d’intérêts communs, contrat de défense commune, et contrats de développement de logiciels.

Pour plus d’informations sur ce groupe de travail, veuillez contacter Bruce H. Bernstein, P. Branko Pejic, Michael J. Fink ou Jill M. Browning.