Marques de commerce et Copyrights

Le groupe de travail chargé des marques et des copyrights conseille et représente nos clients pour les questions relatives aux marques de commerce, au trade dress, et aux copyrights. Le groupe est composé d’avocats qui ont de l’expérience en matière de licences, de procédures de délivrance, et de litige dans les domaines susmentionnés.

Dans une économie de plus en plus globalisée, les marques constituent l’actif incorporel le plus vital pour une entreprise. Pour cette raison, l’enregistrement et la protection des marques de nos clients revêtent une importance primordiale. Nous conseillons nos clients sur la sélection, l’autorisation de mise sur le marché de produits, et l’enregistrement de leurs marques. Nous collaborons également avec les clients pour mettre en place un programme de suivi économique et pour élaborer des stratégies de gestion de leurs portfolios de marques. De plus, nos avocats assurent les démarches nécessaires pour diverses procédures inter partes relatives aux marques devant la Chambre des recours (TTAB) de l’Office américain des marques. Nous représentons également nos clients dans le cadre de la contrefaçon de marques ou de trade-dress, ou de la concurrence déloyale devant les tribunaux étatiques et fédéraux. Nous représentons aussi nos clients pour d’autres questions associées aux marques, telles que l’obtention et la protection de noms de domaine.

Le groupe prépare et participe régulièrement à des séminaires portant sur le droit américain des marques. Les membres du groupe adhèrent à des associations professionnelles telles que l’International Trademark Association (INTA), ce qui leur permet d’entretenir un réseau de contact avec d’autres avocats de marques à l’étranger. Ainsi, nous sommes mieux à même de protéger et de valoriser les droits de marques de nos client partout dans le monde.

Par ailleurs, Greenblum & Bernstein assiste ses clients dans la sélection et l’enregistrement de copyrights. Nous offrons également des services de consultation pour les questions relatives à l’octroi de licences et à la valorisation des droits de copyrights.

Pour plus d’informations sur ce groupe de travail, veuillez contacter Jed Spencer.