Délivrance de brevets

Depuis plus de 30 ans, Greenblum & Bernstein assiste ses clients dans l’obtention d’une protection de brevet dans tous les domaines de la technologie.

Un groupe de travail est consacré à la délivrance de brevets. Ce groupe fait des études de brevetabilité, rédige, dépose et assure le suivi de la procédure d’examen des demandes de brevets. Les membres de ce groupe ont les compétences requises pour chaque étape de la procédure de délivrance, qu’il s’agisse de satisfaire à l’obligation de révéler l’art antérieur (duty of disclosure) ou d’interjeter appel du rejet des revendications auprès de la Chambre des appels et des interférences. Ce groupe aide également les clients à établir des procédures de gestion des activités de recherche et de développement, dans la mesure où ces activités sont liées à la création de leur portfolio de brevets.

Le groupe obtient des titres de brevets tant pour des petites entreprises privées que pour des compagnies classées dans la fortune 500. L’équipe collabore étroitement avec les inventeurs, les juristes d’entreprise, et leurs confrères étrangers afin de développer les meilleures stratégies de protection des droits de propriété intellectuelle pour les portfolios de brevets des clients.

La moitié environ des membres de ce groupe sont d’anciens employés de l’Office américain des brevets et des marques. Neuf des avocats les plus expérimentés y ont travaillé pendant plus de dix ans. Le cabinet compte sur ces professionnels expérimentés pour former les jeunes avocats et pour superviser leur travail. Ainsi, nos professionnels sont à même de gérer le processus de manière à obtenir la meilleure protection de brevets pour les clients du cabinet.

Périodiquement, le groupe prépare et distribue un bulletin d’informations gratuit traitant des questions d’actualité en droit des brevets. De plus, les membres de ce groupe sont régulièrement invités à participer à des conférences (notamment des séminaires organisés au cabinet à l’intention de nos clients) portant sur les procédures de délivrance des brevets devant l’Office américain des brevets et des marques.

Pour plus d’informations sur ce groupe de travail, veuillez contacter Bruce H. Bernstein.