Réexamen

Greenblum & Bernstein se prévaut d’une solide expertise en matière de réexamen et a participé à de nombreux cas de réexamen, dont certains ont été initiés pour des brevets extrêmement importants, avec des enjeux se chiffrant en millions de dollars. Outre l’assistance directe que nous apportons à nos clients qui sont engagés dans une procédure de réexamen, Greenblum & Bernstein est fréquemment sollicité par d’autres cabinets pour les aider à délivrer ou à défendre leurs brevets en procédure de réexamen. De plus, les membres du cabinet publient des articles et participent régulièrement à des conférences sur la praticabilité des procédures de réexamen.

Le réexamen est une procédure administrative qui se déroule devant l’Office américain des brevets, et qui est axée sur la brevetabilité d’un brevet déjà délivré. La procédure de réexamen ex parte est disponible depuis 1980 et peut être utilisée pour tout brevet américain délivré. Toute partie (y compris le titulaire du brevet) peut demander à l’Office des brevets d’initier une procédure de réexamen ex parte en attirant l’attention de l’office sur une « nouvelle question substantielle de brevetabilité ». Si l’Office des brevets est d’avis qu’il y a en effet une nouvelle question substantielle de brevetabilité, l’office va réexaminer le brevet. Dans un cas de réexamen ex parte, seul le propriétaire du brevet participe à la procédure devant l’Office des brevets, et la tierce partie qui initie la procédure ne peut qu’en observer le déroulement.

Quant à la procédure de réexamen inter partes, celle-ci a été instituée afin d’accorder à des tierces parties la possibilité de participer à toutes les phases de la procédure de réexamen. Cette procédure ne s’applique qu’aux brevets dont la demande a été déposée après le 29 novembre 1999, et il ya des effets estoppel qui peuvent s’appliquer à la tierce partie qui demande l’initiation d’une procédure de réexamen. Toutefois, cette tierce partie peut à présent participer à la procédure jusqu’à la phase d’appel, et tout le long de la procédure d’appel.

Nos avocats savent naviguer les procédures administratives de réexamen ex parte et inter pates de l’Office américain des brevets, qu’il s’agisse d’initier la procédure ou de défendre le brevet dans le cadre d’une telle procédure pour le compte du client. Dans la mesure où nos services de représentation couvrent la délivrance de brevets et le litige, nous pouvons combiner note expertise et notre expérience afin d’élaborer les meilleures stratégies pour des cas de litige de brevets d’importance vitale, par exemple dans lesquels une compagnie mise le tout pour le tout, afin de les aider à atteindre leurs objectifs.

Notre expertise dans les domaines de la délivrance de brevets et du litige place Greenblum & Bernstein en tête de file pour proposer les solutions les plus appropriées et les plus économiques en fonction des faits et circonstances qui nous sont présentés pour chaque cas. Cette expertise s’avère particulièrement utile dans la mesure où au moins les deux tiers des brevets qui sont impliqués actuellement dans une procédure de réexamen inter partes, le sont également dans un litige devant un tribunal de district.

Pour plus d’informations sur groupe de travail, veuillez contacter Arnold Turk or Jill M. Browning.